Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAREVOLUTIVE
Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET CIE CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME.

Numéro de dépôt :
1169676
Date de dépôt :
28/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAREVOLUTIVE

Déposée le 28 octobre 1980 par Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET CIE CARAFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAREVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET CIE CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque CAREVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAREVOLUTIVE est expirée depuis le 28 octobre 1990.

Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET CIE CARAFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROMPTO


Société en nom collectif dite : ETABLISSEMENTS DUFRANCATEL ET CIE CARAFRANCE, ayant son siège social : 2, rue de la République, 76670 LE HOULME. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Caravanes de tous types, notamment d'habitation, ou de camping ou de tourisme.